Saisine sur le Projet de territoire

Après avoir demandé son avis au conseil de développement sur la stratégie du Projet de territoire (présaisine), la Communauté a saisi le CODEV sur le document complet.

Les deux avis rendus par le CODEV ont été compilés pour être annexés au projet de territoire lors de son adoption en conseil communautaire du 25 mai 2023.

Saisine et avis final

Saisine de la Communauté de communes
Avis final sur le Projet de territoire Mellois en Poitou 2030
Réponse à l'avis du Conseil de développement sur le Projet de territoire

Le Projet de territoire adopté par le Conseil communautaire le 25 mai 2024 :
Projet de territoire Mellois en Poitou 2030_vf
  • Pré-saisine sur la stratégie du projet de territoire

Courrier de présaisine du Conseil de développement sur la stratégie du Projet de territoire
Objet de la présaisine : Projet de territoire Mellois en Poitou 2030_Stratégie et objectifs prioritaires
Avis du Conseil de développement sur la stratégie du Projet de territoire

Documents de travail

CR_N1_Présaisine_Projet_de_territoire
CR_N2_Présaisine PT
CR_N3_Présaisine_Projet_de_territoire